Secrétariat Général

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Ces documents peuvent être commandés auprès de l'Editeur.


Adoption

Adoption internationale : Une évolution entre éthique et marché, Hervé Boéchat, Directeur du SSI/CIR ; 2006, 82 pages. Disponible en français et en allemand.

L'adoption internationale traverse depuis quelques années une crise caractérisée par un nombre de parents candidats à l'adoption bien supérieur aux possibilités d'adoption à travers le monde. En analysant les facteurs historiques, sociaux et politiques à l'origine de cette situation, et en s'appuyant sur les textes internationaux contemporains, l'auteur propose une nouvelle lecture de l'adoption internationale et donne quelques pistes quant à sa possible évolution.

Achat: http://www.ssiss.ch/fr/adoption_internationale_une_evolution_entre_ethique_et_marches

 

Article 21 : Adoption - Un commentaire sur la Convention des Nations Unies relative aux Droits de l'enfant, Sylvain Vité et Hervé Boéchat, Martinus Nijhoff Publishers, Leiden, 2008. Disponible en anglais.

Ce volume constitue un commentaire de l'Article 21 de la Convention des Nations Unies relatif aux Droits de l'Enfant. Il fait partie de la série, Un Commentaire sur la Convention des Nations Unies sur les Droits de l'Enfant, qui prévoit un article par une analyse de l'article de toutes les dispositions de fond, organisationnelles et procédurales de la Convention et de ses deux Protocoles Facultatifs. Pour chaque article, une comparaison avec les dispositions relatives aux droits de l'homme est faite, suivie d'une analyse approfondie de la nature et de la portée des obligations de l'Etat découlant de cet article. La série constitue un outil essentiel pour les acteurs dans le domaine des droits de l'enfant, y compris les universitaires, les étudiants, les juges, les travailleurs, les fonctionnaires gouvernementaux, non gouvernementaux et internationaux. La série est parrainée par l'Office de la Politique Scientifique Fédérale Belge.

Achat : www.brill.nl/default.aspx?partid=210&pid=22517

 

La mise en oeuvre et le fonctionnement de la Convention de La Haye de 1993 sur l'adoption internationale : Guide de bonnes pratiques, Conférence de La Haye de droit international privé, 2008

Ce Guide est un outil essentiel visant à aider les Etats à recenser les questions importantes relatives à la planification, la mise en place et le fonctionnement du cadre juridique et administratif en matière d'adoption internationale. Il vise à promouvoir des standards réalistes et met l'accent sur la responsabilité partagée des États d'accueil et des États d'origine dans le développement et le maintien de pratiques éthiques d'adoption internationale. De plus, ce guide contient des annexes détaillées sur la méthode de ratification de la Convention de la Haye, propose des modèles de planification de mise en œuvre, des exemples pratiques pour l'établissement de procédures et de stratégies de préservation familiale.
 
Télécharger le document: disponible en français et en anglais.

 

Evaluation of the practical Operation of The Hague Convention of 29 May 1993 on Protection of Children and Co-operation in respect of inter-country Adoption, ISS/IRC, 2005

Ce document, disponible uniquement en anglais, est une évaluation des actuelles tendances et défis liés à l'adoption internationale. Il a été réalisé par le SSI dans le cadre de la préparation de la Commission spéciale sur le fonctionnement pratique de la Convention de La Haye qui s'est tenue du 17 au 23 septembre 2005.
 
Télécharger le document: disponible en anglais uniquement.


L'accréditation et l'autorisation des organismes d'adoption : La coordination interministérielle, nécessaire coopération de pays, était axée sur les besoins des enfants, ISS/IRC, 2005

Ce document est la présentation du SSI lors de la journée consacrée à l'accréditation, le 17 septembre 2005, lors de la Commission spéciale sur le fonctionnement pratique de la Convention de La Haye de 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale. Le SSI expose les enjeux et formule des recommandations pour palier le nombre limité de candidats adoptants prêts à adopter des enfants à besoins spéciaux et pour mettre en place des procédures d'adoption qui respectent davantage les besoins des enfants adoptables internationalement.
 
Télécharger le document: disponible en anglais uniquement.

 

Le déplacement de l'enfant du pays d'origine vers le pays d'accueil, ISS/IRC, 2003

Lors de son déplacement du pays d'origine vers le pays d'accueil, l'enfant doit-il de préférence être accompagné par les (futurs) parents adoptifs, ou peut-il également être escorté par un tiers (membre de l'organisme agréé d'adoption, ...) ? Quelles modalités concourent au respect de l'intérêt supérieur de l'enfant ? Une enquête dans le réseau du CIR/SSI.
 
Télécharger le document: disponible en français, en anglais et en espagnol.

Migration

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Médiation

Résoudre les conflits familiaux: un guide pour la Médiation Familiale Internationale, SSI, Cilgia Caratch, 2014 

Achat: http://www.iss-ssi.org/venteonline/product.php?id_product=27

Sur la Médiation familiale internationale, il existe également un bref document de présentation, disponible ici

Protection de remplacement

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